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DE LA PETITE SOLLE

Active
Siren791 804 438Société civile60490 MORTEMERCréée le 18 mars 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
140 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 804 438, DE LA PETITE SOLLE est une société civile créée le 18 mars 2013. Son siège social est situé 4 Rte de Compiegne, 60490 Mortemer. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FLORENT MOERMAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA PETITE SOLLE

Dénomination
DE LA PETITE SOLLE
SIREN
791 804 438
SIRET (siège)
791 804 438 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17791804438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 804 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 août 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
140 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 mars 2013
Siège social
4 RTE DE COMPIEGNE , 60490, MORTEMER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE LA PETITE SOLLE

Polyculture et vente de nos produits transformés sur des marchés, produits végétaux transformé sur place et mises en conserves sur notre exploitation pour la vente.

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Finances de DE LA PETITE SOLLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA PETITE SOLLE

FM

FLORENT MOERMAN

Gérant

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2013

CM

CLEMENT MOERMAN

Gérant

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2013

Anciens dirigeants (1)

MB

Marie-Françoise Julia Maria BRIL

Gérant · de mars 2013 à septembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA PETITE SOLLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60490 MORTEMERSiègeActif

    791 804 438 00012 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA PETITE SOLLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2013

  • Acte

Conformité de DE LA PETITE SOLLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA PETITE SOLLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA PETITE SOLLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA PETITE SOLLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA PETITE SOLLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Gérant : MOERMAN Clément Gérard Omer en fonction le 13 Septembre 2013 Gérant : MOERMAN Florent Michel Bernard en fonction le 13 Septembre 2013

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2013

Questions fréquentes sur DE LA PETITE SOLLE

Quel est le numéro SIREN de DE LA PETITE SOLLE ?

Le numéro SIREN de DE LA PETITE SOLLE est 791 804 438. Le SIRET de son siège social est 791 804 438 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17791804438.

Qui dirige DE LA PETITE SOLLE ?

DE LA PETITE SOLLE est dirigée par FLORENT MOERMAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA PETITE SOLLE ?

Le siège social de DE LA PETITE SOLLE est situé 4 Rte de Compiegne, 60490 Mortemer.

DE LA PETITE SOLLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA PETITE SOLLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA PETITE SOLLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA PETITE SOLLE.