DE LA PLANTE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 113 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 379 480, DE LA PLANTE est une société civile créée le 3 octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte de Clermont Vraincourt, 55120 Clermont-en-Argonne. DE LA PLANTE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par AURELIE GERVAISE, gérant.
Fiche d'identité de DE LA PLANTE
INSEE- Dénomination
- DE LA PLANTE
- SIREN
- 379 379 480
- SIRET (siège)
- 379 379 480 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR10379379480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 379 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 112 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 03 octobre 1990
- Siège social
- 2 RTE DE CLERMONT VRAINCOURT, 55120, CLERMONT-EN-ARGONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE LA PLANTE
Exploitation agricole
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Finances de DE LA PLANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA PLANTE
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA PLANTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 55120 CLERMONT-EN-ARGONNESiègeActif
379 379 480 00021 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z
- 55120 CLERMONT EN ARGONNEFermé
379 379 480 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DE LA PLANTE
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE LA PLANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA PLANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA PLANTE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 18 février 2026 · N° 25/01986
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 14 octobre 2025 · N° 21/05754
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/01108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 18-25.700
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA PLANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA PLANTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Gérant : MULLER Bruno, David Gérant : MULLER Aurélie né(e) GERVAISE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Co-Gérant : MULLER Bruno, David
- création
Date d'effet : 03 octobre 1990
Questions fréquentes sur DE LA PLANTE
Quel est le numéro SIREN de DE LA PLANTE ?
Le numéro SIREN de DE LA PLANTE est 379 379 480. Le SIRET de son siège social est 379 379 480 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10379379480.
Qui dirige DE LA PLANTE ?
DE LA PLANTE est dirigée par AURELIE GERVAISE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA PLANTE ?
Le siège social de DE LA PLANTE est situé 2 Rte de Clermont Vraincourt, 55120 Clermont-en-Argonne.
DE LA PLANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA PLANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA PLANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA PLANTE.
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