DE LA PLANTE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 91,0 k€
DE LA PLANTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 674 845. Son siège social est situé 20 Grande Rue, 10340 Channes. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). ANTOINE PITOIZET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA PLANTE
INSEE- Dénomination
- DE LA PLANTE
- SIREN
- 522 674 845
- SIRET (siège)
- 522 674 845 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR50522674845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 674 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 91 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 27 mai 2010
- Siège social
- 20 Grande Rue, 10340, Channes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE LA PLANTE
L'exploitation et la gestion de biens viticoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition, et généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime. L'exploitation d'installations de production d'électricité puis la consommation d'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est locataire ou propriétaire.
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Finances de DE LA PLANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA PLANTE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2022
Anciens dirigeants (2)
Dominique, Marie, France né BEUREL PITOIZET
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2017 à février 2026
Gérant · de mai 2010 à octobre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA PLANTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10340 ChannesSiègeActif
522 674 845 00022 · ouvert le 25 novembre 2025 · NAF 0121Z
- 10340 CHANNESFermé
522 674 845 00014 · ouvert le 26 avril 2010 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DE LA PLANTE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE LA PLANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA PLANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA PLANTE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 18 février 2026 · N° 25/01986
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 14 octobre 2025 · N° 21/05754
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/01108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 18-25.700
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA PLANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA PLANTE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PITOIZET Antoine, Guy, François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PITOIZET Aurore, Geneviève, Yvonne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PITOIZET Dominique, Marie, France ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PITOIZET Antoine, Guy, François
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PITOIZET Dominique, Marie, France né(e) BEUREL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : PITOIZET Jean-Claude, Olivier ; Gérant : PITOIZET Dominique, Marie, France né(e) BEUREL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-27 · Début d'activité : 2010-04-26
- création
Date d'effet : 27 mai 2010
Questions fréquentes sur DE LA PLANTE
Quel est le numéro SIREN de DE LA PLANTE ?
Le numéro SIREN de DE LA PLANTE est 522 674 845. Le SIRET de son siège social est 522 674 845 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50522674845.
Qui dirige DE LA PLANTE ?
DE LA PLANTE est dirigée par ANTOINE PITOIZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA PLANTE ?
Le siège social de DE LA PLANTE est situé 20 Grande Rue, 10340 Channes.
DE LA PLANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA PLANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA PLANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA PLANTE.
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