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DE LA SANSONNIERE

Active
Siren525 047 254Société civile49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONCréée le 23 septembre 2010

0121Z · Culture de la vigne

Documents

DE LA SANSONNIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2010, identifiée par le SIREN 525 047 254. Elle est domiciliée La Sansonniere Thouarce, 49380 Bellevigne-en-Layon. DE LA SANSONNIERE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MARTIAL ANGELI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA SANSONNIERE

Dénomination
DE LA SANSONNIERE
SIREN
525 047 254
SIRET (siège)
525 047 254 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96525047254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 047 254
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
23 septembre 2010
Siège social
LA SANSONNIERE THOUARCE, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA SANSONNIERE

Activités agricoles, viticulture

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Finances de DE LA SANSONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA SANSONNIERE

MA

MARK ANGELI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2010) · 16 ans

MA

MARTIAL ANGELI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2010) · 16 ans

Établissements de DE LA SANSONNIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif

    525 047 254 00012 · ouvert le 15 septembre 2010 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE LA SANSONNIERE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 22 février 2019

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2010

  • Acte

Conformité de DE LA SANSONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA SANSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LA SANSONNIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA SANSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA SANSONNIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2010-09-15

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2010

Questions fréquentes sur DE LA SANSONNIERE

Quel est le numéro SIREN de DE LA SANSONNIERE ?

Le numéro SIREN de DE LA SANSONNIERE est 525 047 254. Le SIRET de son siège social est 525 047 254 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96525047254.

Qui dirige DE LA SANSONNIERE ?

DE LA SANSONNIERE est dirigée par MARTIAL ANGELI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA SANSONNIERE ?

Le siège social de DE LA SANSONNIERE est situé La Sansonniere Thouarce, 49380 Bellevigne-en-Layon.

DE LA SANSONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA SANSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA SANSONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA SANSONNIERE.