DE LA SANSONNIERE
Active0121Z · Culture de la vigne
DE LA SANSONNIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2010, identifiée par le SIREN 525 047 254. Elle est domiciliée La Sansonniere Thouarce, 49380 Bellevigne-en-Layon. DE LA SANSONNIERE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MARTIAL ANGELI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA SANSONNIERE
INSEE- Dénomination
- DE LA SANSONNIERE
- SIREN
- 525 047 254
- SIRET (siège)
- 525 047 254 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96525047254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 525 047 254
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 23 septembre 2010
- Siège social
- LA SANSONNIERE THOUARCE, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA SANSONNIERE
Activités agricoles, viticulture
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Finances de DE LA SANSONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA SANSONNIERE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 septembre 2010) · 16 ans
Établissements de DE LA SANSONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif
525 047 254 00012 · ouvert le 15 septembre 2010 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DE LA SANSONNIERE
INPIConformité de DE LA SANSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA SANSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LA SANSONNIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 25 novembre 2025 · N° 22/02480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA SANSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA SANSONNIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2010-09-15
- création
Date d'effet : 23 septembre 2010
Questions fréquentes sur DE LA SANSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de DE LA SANSONNIERE ?
Le numéro SIREN de DE LA SANSONNIERE est 525 047 254. Le SIRET de son siège social est 525 047 254 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96525047254.
Qui dirige DE LA SANSONNIERE ?
DE LA SANSONNIERE est dirigée par MARTIAL ANGELI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA SANSONNIERE ?
Le siège social de DE LA SANSONNIERE est situé La Sansonniere Thouarce, 49380 Bellevigne-en-Layon.
DE LA SANSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA SANSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA SANSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA SANSONNIERE.
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