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DE LA TERRE

Active
Siren383 947 678Société civile16250 CHAMPAGNE-VIGNYCréée le 02 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions188 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,9 k€
Effectif
Non publié

DE LA TERRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1991, identifiée par le SIREN 383 947 678. Son siège social est situé Ld le Maine Giraud, 16250 Champagne-Vigny. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. DAVID BOUSSIRON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA TERRE

Dénomination
DE LA TERRE
SIREN
383 947 678
SIRET (siège)
383 947 678 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56383947678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 947 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
80 940 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 janvier 1991
Siège social
LD LE MAINE GIRAUD , 16250, CHAMPAGNE-VIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA TERRE

Viticulture

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Finances de DE LA TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA TERRE

DB

DAVID BOUSSIRON

Gérant

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2022

Anciens dirigeants (1)

JB

Jean-Claude, Michel BOUSSIRON

Gérant · de mai 2016 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA TERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16250 CHAMPAGNE-VIGNYSiègeActif

    383 947 678 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE LA TERRE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de DE LA TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE LA TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

188 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA TERRE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE LA TERRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant : BOUSSIRON David Sébastien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant : BOUSSIRON Jean-Claude, Michel, Philippe Gérant : BOUSSIRON David, Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1991

Questions fréquentes sur DE LA TERRE

Quel est le numéro SIREN de DE LA TERRE ?

Le numéro SIREN de DE LA TERRE est 383 947 678. Le SIRET de son siège social est 383 947 678 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56383947678.

Qui dirige DE LA TERRE ?

DE LA TERRE est dirigée par DAVID BOUSSIRON, gérant.

Où se situe le siège social de DE LA TERRE ?

Le siège social de DE LA TERRE est situé Ld le Maine Giraud, 16250 Champagne-Vigny.

DE LA TERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA TERRE.

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