DE LA TOURNERIE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 40,0 k€
DE LA TOURNERIE est une société civile immatriculée le 18 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 209 031. Elle est domiciliée La Tournerie, 44115 Haute-Goulaine. DE LA TOURNERIE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par NICOLAS LEBRUN, gérant.
Fiche d'identité de DE LA TOURNERIE
INSEE- Dénomination
- DE LA TOURNERIE
- SIREN
- 539 209 031
- SIRET (siège)
- 539 209 031 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09539209031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 209 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 18 janvier 2012
- Siège social
- LA TOURNERIE , 44115, HAUTE-GOULAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE LA TOURNERIE
élevage de bovins-viande, ovins et viticulture
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Finances de DE LA TOURNERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA TOURNERIE
INSEEÉtablissements de DE LA TOURNERIE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 44115 HAUTE-GOULAINESiègeActif
539 209 031 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0142Z
- 44115 HAUTE-GOULAINEActif
539 209 031 00027 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DE LA TOURNERIE
INPIConformité de DE LA TOURNERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA TOURNERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA TOURNERIE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00554
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL + 10 000
Décision du 15 juillet 2025 · N° 24/01185
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 février 2016 · N° 15-14.626
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA TOURNERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA TOURNERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-18 · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 18 janvier 2012
Questions fréquentes sur DE LA TOURNERIE
Quel est le numéro SIREN de DE LA TOURNERIE ?
Le numéro SIREN de DE LA TOURNERIE est 539 209 031. Le SIRET de son siège social est 539 209 031 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09539209031.
Qui dirige DE LA TOURNERIE ?
DE LA TOURNERIE est dirigée par NICOLAS LEBRUN, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA TOURNERIE ?
Le siège social de DE LA TOURNERIE est situé La Tournerie, 44115 Haute-Goulaine.
DE LA TOURNERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA TOURNERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA TOURNERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA TOURNERIE.
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