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DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

Active
Siren489 621 128Société civile77940 LA BROSSE-MONTCEAUXCréée le 20 avril 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
8,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 621 128, DE LA TREILLE (S.C.E.A.) est une société civile créée le 20 avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Grande, 77940 La Brosse-Montceaux. DE LA TREILLE (S.C.E.A.) relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). KARINE PATY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

Dénomination
DE LA TREILLE (S.C.E.A.)
SIREN
489 621 128
SIRET (siège)
489 621 128 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59489621128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 621 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
8 300 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
20 avril 2006
Siège social
41 RUE GRANDE , 77940, LA BROSSE-MONTCEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

POLYCULTURE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

JG

JOELLE GOSSET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2015

KP

KARINE PATY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77940 LA BROSSE-MONTCEAUXSiègeActif

    489 621 128 00011 · ouvert le 20 mars 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2016

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2006

  • Acte

Conformité de DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA TREILLE (S.C.E.A.). Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE LA TREILLE (S.C.E.A.) n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Associé indéfiniment responsable : GOSSET Joëlle Marie modification le 22 Décembre 2015 Associé indéfiniment responsable : PATY Frédéric Claude Joël en fonction le 22 Décembre 2015 Gérant Associé indéfiniment responsable : PATY Karine Nicole Georgette en fonction le 22 Décembre 2015

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2006

Questions fréquentes sur DE LA TREILLE (S.C.E.A.)

Quel est le numéro SIREN de DE LA TREILLE (S.C.E.A.) ?

Le numéro SIREN de DE LA TREILLE (S.C.E.A.) est 489 621 128. Le SIRET de son siège social est 489 621 128 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59489621128.

Qui dirige DE LA TREILLE (S.C.E.A.) ?

DE LA TREILLE (S.C.E.A.) est dirigée par KARINE PATY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA TREILLE (S.C.E.A.) ?

Le siège social de DE LA TREILLE (S.C.E.A.) est situé 41 rue Grande, 77940 La Brosse-Montceaux.

DE LA TREILLE (S.C.E.A.) est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA TREILLE (S.C.E.A.) est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA TREILLE (S.C.E.A.) est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA TREILLE (S.C.E.A.).

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