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DE LA VALLEE

Active
Siren343 362 489Société civile38770 LA MOTTE-D'AVEILLANSCréée le 29 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
26,6 k€
Effectif
Non publié

DE LA VALLEE est une société civile immatriculée le 29 mai 1997 sous le numéro SIREN 343 362 489. Son siège social est situé 7 Dsc Descente du Four, 38770 La Motte-d'Aveillans. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Elle est dirigée par JEAN ROUARD, gérant.

Fiche d'identité de DE LA VALLEE

Dénomination
DE LA VALLEE
SIREN
343 362 489
SIRET (siège)
343 362 489 00027
N° TVA intracommunautaire
FR53343362489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 362 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
26 580 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
29 mai 1997
Siège social
7 DSC DESCENTE DU FOUR , 38770, LA MOTTE-D'AVEILLANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE LA VALLEE

Exploitation agricole.

Finances de DE LA VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE LA VALLEE

JR

JEAN ROUARD

Gérant

Depuis la création (29 mai 1997) · 29 ans

Anciens dirigeants (1)

DR

devient gérant ROUARD

ROUARD Jean Louis Omer Léonidas nom d'usage · de juillet 2022 à juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA VALLEE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38770 LA MOTTE-D'AVEILLANSSiègeActif

    343 362 489 00027 · ouvert le 01 septembre 1977 · NAF 0141Z

  • 38144 NOTRE-DAME-DE-VAULXFermé

    343 362 489 00019 · ouvert le 05 mai 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE LA VALLEE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 03 février 2020

  • Acte

Dépôt du 27 février 2013

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 26 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de DE LA VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE LA VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA VALLEE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE LA VALLEE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    ROUARD Jean Louis Omer Léonidas nom d'usage : ROUARD devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BASSSET Jocelyne Georgette Esther nom d'usage : ROUARD n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1977-09-01

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1997

Questions fréquentes sur DE LA VALLEE

Quel est le numéro SIREN de DE LA VALLEE ?

Le numéro SIREN de DE LA VALLEE est 343 362 489. Le SIRET de son siège social est 343 362 489 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53343362489.

Qui dirige DE LA VALLEE ?

DE LA VALLEE est dirigée par JEAN ROUARD, gérant.

Où se situe le siège social de DE LA VALLEE ?

Le siège social de DE LA VALLEE est situé 7 Dsc Descente du Four, 38770 La Motte-d'Aveillans.

DE LA VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA VALLEE.

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