DE LA VALLEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE LA VALLEE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 779 226. Son siège social est situé La Vallee, 45310 Saint-Sigismond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par ANTHONY PERINEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE LA VALLEE
INSEE- Dénomination
- DE LA VALLEE
- SIREN
- 494 779 226
- SIRET (siège)
- 494 779 226 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40494779226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 779 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 27 mars 2007
- Siège social
- LA VALLEE , 45310, SAINT-SIGISMOND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA VALLEE
Culture céréalière
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DE LA VALLEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA VALLEE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA VALLEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45310 SAINT-SIGISMONDSiègeActif
494 779 226 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA VALLEE
INPIComptes annuels de DE LA VALLEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE LA VALLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
131 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA VALLEE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00213
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00212
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de contentieux général
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00035
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/04722
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE LA VALLEE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 mars 2007
Questions fréquentes sur DE LA VALLEE
Quel est le numéro SIREN de DE LA VALLEE ?
Le numéro SIREN de DE LA VALLEE est 494 779 226. Le SIRET de son siège social est 494 779 226 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40494779226.
Qui dirige DE LA VALLEE ?
DE LA VALLEE est dirigée par ANTHONY PERINEAU, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA VALLEE ?
Le siège social de DE LA VALLEE est situé La Vallee, 45310 Saint-Sigismond.
DE LA VALLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA VALLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA VALLEE.
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