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DE LLOUS

Active
Siren439 243 536Société civile66800 SAINTE-LEOCADIECréée le 25 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 243 536, DE LLOUS est une société civile créée le 25 septembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Jardins Hameau de Llous, 66800 Sainte-Leocadie. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN PEYRATO, gérant.

Fiche d'identité de DE LLOUS

Dénomination
DE LLOUS
SIREN
439 243 536
SIRET (siège)
439 243 536 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73439243536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 243 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
25 septembre 2001
Siège social
RUE DES JARDINS HAMEAU DE LLOUS, 66800, SAINTE-LEOCADIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LLOUS

elevage de bovin

Finances de DE LLOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE LLOUS

SP

SEBASTIEN PEYRATO

Gérant

Établissements de DE LLOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66800 SAINTE-LEOCADIESiègeActif

    439 243 536 00018 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE LLOUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2017

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de DE LLOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LLOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE LLOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LLOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LLOUS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LLOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE LLOUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    PEYRATO Raymond nom d'usage : PEYRATO n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2001

Questions fréquentes sur DE LLOUS

Quel est le numéro SIREN de DE LLOUS ?

Le numéro SIREN de DE LLOUS est 439 243 536. Le SIRET de son siège social est 439 243 536 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73439243536.

Qui dirige DE LLOUS ?

DE LLOUS est dirigée par SEBASTIEN PEYRATO, gérant.

Où se situe le siège social de DE LLOUS ?

Le siège social de DE LLOUS est situé rue des Jardins Hameau de Llous, 66800 Sainte-Leocadie.

DE LLOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LLOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LLOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LLOUS.

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