DE MALBOSC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 753 308 337, DE MALBOSC est une SCI créée le 14 août 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Buissons Ardents, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN DE MALBOSC exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE MALBOSC
INSEE- Dénomination
- DE MALBOSC
- SIREN
- 753 308 337
- SIRET (siège)
- 753 308 337 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR11753308337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 308 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 août 2012
- Siège social
- 2 RUE DES BUISSONS ARDENTS, 83400, HYERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE MALBOSC
Location immobilière.
Finances de DE MALBOSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MALBOSC
INSEEÉtablissements de DE MALBOSC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
753 308 337 00025 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 6820B
- 83400 HYERESFermé
753 308 337 00017 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE MALBOSC
INPIComptes annuels de DE MALBOSC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MALBOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE MALBOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MALBOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE MALBOSC. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 02 mai 2025 · N° 2025003435
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 septembre 2016 · N° 15-21.988
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE MALBOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE MALBOSC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 août 2012
Questions fréquentes sur DE MALBOSC
Quel est le numéro SIREN de DE MALBOSC ?
Le numéro SIREN de DE MALBOSC est 753 308 337. Le SIRET de son siège social est 753 308 337 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11753308337.
Qui dirige DE MALBOSC ?
DE MALBOSC est dirigée par JEAN DE MALBOSC, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE MALBOSC ?
Le siège social de DE MALBOSC est situé 2 rue des Buissons Ardents, 83400 Hyeres.
DE MALBOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MALBOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MALBOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MALBOSC.
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