DE MANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 832 857 734, DE MANE est une société civile créée le 27 octobre 2017. Elle est domiciliée Mane, 41500 Courbouzon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par REMI SAUVAGE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE MANE
INSEE- Dénomination
- DE MANE
- SIREN
- 832 857 734
- SIRET (siège)
- 832 857 734 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR72832857734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 857 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 27 octobre 2017
- Siège social
- MANE , 41500, COURBOUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE MANE
Activité correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle, opérations dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation et toute activité réputée agricole au sens de l'article L.311-11 du code rural et de la pêche maritime
Finances de DE MANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MANE
INSEEÉtablissements de DE MANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41500 COURBOUZONSiègeActif
832 857 734 00012 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE MANE
INPIComptes annuels de DE MANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE MANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE MANE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 31 mars 2026 · N° 19/00712
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/01049
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/00727
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 31 octobre 2024 · N° 22/00627
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juillet 2024 · N° 22/00552
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juillet 2024 · N° 22/00601
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE MANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE MANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-27 · Début d'activité : 2017-11-01
- création
Date d'effet : 27 octobre 2017
Questions fréquentes sur DE MANE
Quel est le numéro SIREN de DE MANE ?
Le numéro SIREN de DE MANE est 832 857 734. Le SIRET de son siège social est 832 857 734 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72832857734.
Qui dirige DE MANE ?
DE MANE est dirigée par REMI SAUVAGE, gérant.
Où se situe le siège social de DE MANE ?
Le siège social de DE MANE est situé Mane, 41500 Courbouzon.
DE MANE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MANE.
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