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DE MARTOURET

Active
Siren379 996 895Société civile12540 CORNUSCréée le 01 janvier 2000

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
60,0 k€

DE MARTOURET est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 379 996 895. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Crouzets, 12540 Cornus. DE MARTOURET relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par JOEL BERNAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE MARTOURET

Dénomination
DE MARTOURET
SIREN
379 996 895
SIRET (siège)
379 996 895 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40379996895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 996 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LES CROUZETS , 12540, CORNUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE MARTOURET

Bovins lait - vaches allaitantes

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Finances de DE MARTOURET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE MARTOURET

JB

JOEL BERNAT

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

JB

JULIEN BERNAT

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de DE MARTOURET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12540 CORNUSSiègeActif

    379 996 895 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DE MARTOURET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 26 février 2013

  • Acte

Conformité de DE MARTOURET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MARTOURET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE MARTOURET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE MARTOURET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE MARTOURET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1990-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur DE MARTOURET

Quel est le numéro SIREN de DE MARTOURET ?

Le numéro SIREN de DE MARTOURET est 379 996 895. Le SIRET de son siège social est 379 996 895 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40379996895.

Qui dirige DE MARTOURET ?

DE MARTOURET est dirigée par JOEL BERNAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE MARTOURET ?

Le siège social de DE MARTOURET est situé Les Crouzets, 12540 Cornus.

DE MARTOURET est-elle toujours en activité ?

Oui, DE MARTOURET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE MARTOURET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MARTOURET.