DE MEL BINDE JEAN-YVES

Active

Siren384 573 655Entrepreneur individuel54230 CHAVIGNYCréée le 01 février 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 573 655, DE MEL BINDE JEAN-YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue du Haldat, 54230 Chavigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DE MEL BINDE JEAN-YVES

INSEE

Dénomination: DE MEL BINDE JEAN-YVES
SIREN: 384 573 655
SIRET (siège): 384 573 655 00022
N° TVA intracommunautaire: FR67384573655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 573 655
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 01 février 1992
Siège social: 23 RUE DU HALDAT, 54230, CHAVIGNY
Établissements: 3
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de DE MEL BINDE JEAN-YVES

a2mel-architecture.com

Objet social de DE MEL BINDE JEAN-YVES

Activités d'architecture

Finances de DE MEL BINDE JEAN-YVES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE MEL BINDE JEAN-YVES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE MEL BINDE JEAN-YVES

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

54230 CHAVIGNYSiègeActif
384 573 655 00022 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 7111Z
54230 NEUVES MAISONSFermé
384 573 655 00014 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 742A
54000 NANCYFermé
384 573 655 00030 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DE MEL BINDE JEAN-YVES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE MEL BINDE JEAN-YVES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MEL BINDE JEAN-YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE MEL BINDE JEAN-YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MEL BINDE JEAN-YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE MEL BINDE JEAN-YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE MEL BINDE JEAN-YVES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 1992

Questions fréquentes sur DE MEL BINDE JEAN-YVES

Quel est le numéro SIREN de DE MEL BINDE JEAN-YVES ?

Le numéro SIREN de DE MEL BINDE JEAN-YVES est 384 573 655. Le SIRET de son siège social est 384 573 655 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67384573655.

Où se situe le siège social de DE MEL BINDE JEAN-YVES ?

Le siège social de DE MEL BINDE JEAN-YVES est situé 23 rue du Haldat, 54230 Chavigny.