DE MENASCLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
DE MENASCLE est une SCI immatriculée le 23 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 407 442. Elle est domiciliée Rte de Menascle St Georges de Luzencon, 12100 Saint-Georges-de-Luzencon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE MARQUES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE MENASCLE
INSEE- Dénomination
- DE MENASCLE
- SIREN
- 409 407 442
- SIRET (siège)
- 409 407 442 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93409407442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 407 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 octobre 1996
- Siège social
- RTE DE MENASCLE ST GEORGES DE LUZENCON, 12100, SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE MENASCLE
ACQUISITION PROPRIETE ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
Finances de DE MENASCLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MENASCLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 octobre 1996) · 30 ans
Établissements de DE MENASCLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12100 SAINT-GEORGES-DE-LUZENCONSiègeActif
409 407 442 00014 · ouvert le 07 octobre 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de DE MENASCLE
INPIComptes annuels de DE MENASCLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MENASCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE MENASCLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MENASCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE MENASCLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/00750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE MENASCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE MENASCLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 1996
Questions fréquentes sur DE MENASCLE
Quel est le numéro SIREN de DE MENASCLE ?
Le numéro SIREN de DE MENASCLE est 409 407 442. Le SIRET de son siège social est 409 407 442 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93409407442.
Qui dirige DE MENASCLE ?
DE MENASCLE est dirigée par ISABELLE MARQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE MENASCLE ?
Le siège social de DE MENASCLE est situé Rte de Menascle St Georges de Luzencon, 12100 Saint-Georges-de-Luzencon.
DE MENASCLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MENASCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MENASCLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MENASCLE.
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