DE MESMAY BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
DE MESMAY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1989, identifié par le SIREN 410 305 304. Elle est domiciliée Rte de Pierrefeu la Grande Bastide, 83400 Hyeres. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DE MESMAY BERNARD
INSEE- Dénomination
- DE MESMAY BERNARD
- SIREN
- 410 305 304
- SIRET (siège)
- 410 305 304 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86410305304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 305 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1989
- Siège social
- RTE DE PIERREFEU LA GRANDE BASTIDE, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE MESMAY BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de DE MESMAY BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83400 HYERESSiègeFermé
410 305 304 00017 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0121Z
Conformité de DE MESMAY BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MESMAY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE MESMAY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE MESMAY BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1989
Questions fréquentes sur DE MESMAY BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DE MESMAY BERNARD ?
Le numéro SIREN de DE MESMAY BERNARD est 410 305 304. Le SIRET de son siège social est 410 305 304 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86410305304.
Où se situe le siège social de DE MESMAY BERNARD ?
Le siège social de DE MESMAY BERNARD est situé Rte de Pierrefeu la Grande Bastide, 83400 Hyeres.
DE MESMAY BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MESMAY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MESMAY BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MESMAY BERNARD.
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