DE MOLOSMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 537 903 866, DE MOLOSMES est une SCI créée le 16 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Ponts, 10110 Buxeuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par FRANCOIS MOUTARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE MOLOSMES
INSEE- Dénomination
- DE MOLOSMES
- SIREN
- 537 903 866
- SIRET (siège)
- 537 903 866 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16537903866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 903 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 500 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 16 novembre 2011
- Siège social
- 6 RUE DES PONTS, 10110, BUXEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE MOLOSMES
Acquisition, administration et gestion de tous immeubles
Finances de DE MOLOSMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MOLOSMES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans
SARL CHAMPAGNE MOUTARD DILIGENT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de DE MOLOSMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 BUXEUILSiègeActif
537 903 866 00011 · ouvert le 31 octobre 2011 · NAF 6832A
Documents juridiques de DE MOLOSMES
INPIComptes annuels de DE MOLOSMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MOLOSMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE MOLOSMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MOLOSMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE MOLOSMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE MOLOSMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE MOLOSMES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-16 · Début d'activité : 2011-10-31
- création
Date d'effet : 16 novembre 2011
Questions fréquentes sur DE MOLOSMES
Quel est le numéro SIREN de DE MOLOSMES ?
Le numéro SIREN de DE MOLOSMES est 537 903 866. Le SIRET de son siège social est 537 903 866 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16537903866.
Qui dirige DE MOLOSMES ?
DE MOLOSMES est dirigée par FRANCOIS MOUTARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE MOLOSMES ?
Le siège social de DE MOLOSMES est situé 6 rue des Ponts, 10110 Buxeuil.
DE MOLOSMES est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MOLOSMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MOLOSMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MOLOSMES.
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