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DE MOLOSMES

Active
Siren537 903 866SCI10110 BUXEUILCréée le 16 novembre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 903 866, DE MOLOSMES est une SCI créée le 16 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Ponts, 10110 Buxeuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par FRANCOIS MOUTARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE MOLOSMES

Dénomination
DE MOLOSMES
SIREN
537 903 866
SIRET (siège)
537 903 866 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16537903866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 903 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 500 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
16 novembre 2011
Siège social
6 RUE DES PONTS, 10110, BUXEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE MOLOSMES

Acquisition, administration et gestion de tous immeubles

Finances de DE MOLOSMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE MOLOSMES

FM

FRANCOIS MOUTARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

VM

VERONIQUE MOUTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

AM

AGNES MOUTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

AM

ALEXANDRE MOUTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

CM

CLAIRE MOUTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

BM

BENOIT MOUTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

DM

DAVID MOUTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

S

SARL CHAMPAGNE MOUTARD DILIGENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de DE MOLOSMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 BUXEUILSiègeActif

    537 903 866 00011 · ouvert le 31 octobre 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de DE MOLOSMES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de DE MOLOSMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MOLOSMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE MOLOSMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MOLOSMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE MOLOSMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE MOLOSMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE MOLOSMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-16 · Début d'activité : 2011-10-31

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2011

Questions fréquentes sur DE MOLOSMES

Quel est le numéro SIREN de DE MOLOSMES ?

Le numéro SIREN de DE MOLOSMES est 537 903 866. Le SIRET de son siège social est 537 903 866 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16537903866.

Qui dirige DE MOLOSMES ?

DE MOLOSMES est dirigée par FRANCOIS MOUTARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE MOLOSMES ?

Le siège social de DE MOLOSMES est situé 6 rue des Ponts, 10110 Buxeuil.

DE MOLOSMES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE MOLOSMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE MOLOSMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MOLOSMES.