DE MONSEIGNAT BERNARD
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 812 720 597, DE MONSEIGNAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Deleau, 92200 Neuilly-sur-Seine. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DE MONSEIGNAT BERNARD
INSEE- Dénomination
- DE MONSEIGNAT BERNARD
- SIREN
- 812 720 597
- SIRET (siège)
- 812 720 597 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR67812720597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 720 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- 1 RUE DELEAU, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE MONSEIGNAT BERNARD
Location de logements
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Établissements de DE MONSEIGNAT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeActif
812 720 597 00010 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A
Conformité de DE MONSEIGNAT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MONSEIGNAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE MONSEIGNAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE MONSEIGNAT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur DE MONSEIGNAT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DE MONSEIGNAT BERNARD ?
Le numéro SIREN de DE MONSEIGNAT BERNARD est 812 720 597. Le SIRET de son siège social est 812 720 597 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67812720597.
Où se situe le siège social de DE MONSEIGNAT BERNARD ?
Le siège social de DE MONSEIGNAT BERNARD est situé 1 rue Deleau, 92200 Neuilly-sur-Seine.
DE MONSEIGNAT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MONSEIGNAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MONSEIGNAT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MONSEIGNAT BERNARD.
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