CheckersProcédures

DE MORI PASCAL

Active
Siren329 539 894Entrepreneur individuel09350 DAUMAZAN-SUR-ARIZECréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE MORI PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 329 539 894. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Le quai du Corps Francs Pomies, 09350 Daumazan-sur-Arize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de DE MORI PASCAL

Dénomination
DE MORI PASCAL
SIREN
329 539 894
SIRET (siège)
329 539 894 00025
N° TVA intracommunautaire
FR59329539894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 539 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
8 LE QUAI DU CORPS FRANCS POMIES, 09350, DAUMAZAN-SUR-ARIZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE MORI PASCAL

Activités spécialisées de design

Finances de DE MORI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE MORI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE MORI PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09350 DAUMAZAN-SUR-ARIZESiègeActif

    329 539 894 00025 · ouvert le 17 mars 2009 · NAF 7410Z

  • 94200 IVRY-SUR-SEINEFermé

    329 539 894 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6446

Documents juridiques de DE MORI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE MORI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MORI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE MORI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MORI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE MORI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE MORI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DE MORI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DE MORI PASCAL ?

Le numéro SIREN de DE MORI PASCAL est 329 539 894. Le SIRET de son siège social est 329 539 894 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59329539894.

Où se situe le siège social de DE MORI PASCAL ?

Le siège social de DE MORI PASCAL est situé 8 Le quai du Corps Francs Pomies, 09350 Daumazan-sur-Arize.

DE MORI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE MORI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE MORI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MORI PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités spécialisées de design

Toutes les entreprises avec le code NAF 7410Z

Entreprises à Daumazan-sur-Arize

Toutes les entreprises à Daumazan-sur-Arize