DE MORTILLET STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE MORTILLET STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 404 142 341. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av du Professeur Alexandre Minkowski Cp 10 le Pole Sante Leonard de Vinci, 37170 Chambray-les-Tours. Son activité principale relève du code NAF 8622B.
Fiche d'identité de DE MORTILLET STEPHANE
INSEE- Dénomination
- DE MORTILLET STEPHANE
- SIREN
- 404 142 341
- SIRET (siège)
- 404 142 341 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR76404142341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 142 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622B
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 1 AV DU PROFESSEUR ALEXANDRE MINKOWSKI CP 10 LE POLE SANTE LEONARD DE VINCI, 37170, CHAMBRAY-LES-TOURS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DE MORTILLET STEPHANE
Activités chirurgicales
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Finances de DE MORTILLET STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MORTILLET STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DE MORTILLET STEPHANE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 37170 CHAMBRAY-LES-TOURSSiègeActif
404 142 341 00043 · ouvert le 07 janvier 2008 · NAF 8622B
- 34500 BEZIERSFermé
404 142 341 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 851C
- 34500 BEZIERSFermé
404 142 341 00027 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 851C
- 34500 BEZIERSFermé
404 142 341 00035 · ouvert le 16 février 2004 · NAF 8622B
Documents juridiques de DE MORTILLET STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE MORTILLET STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MORTILLET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE MORTILLET STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MORTILLET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE MORTILLET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE MORTILLET STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DE MORTILLET STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de DE MORTILLET STEPHANE ?
Le numéro SIREN de DE MORTILLET STEPHANE est 404 142 341. Le SIRET de son siège social est 404 142 341 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76404142341.
Où se situe le siège social de DE MORTILLET STEPHANE ?
Le siège social de DE MORTILLET STEPHANE est situé 1 av du Professeur Alexandre Minkowski Cp 10 le Pole Sante Leonard de Vinci, 37170 Chambray-les-Tours.
DE MORTILLET STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MORTILLET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MORTILLET STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MORTILLET STEPHANE.
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