DE MOUCHETON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,0 k€
DE MOUCHETON est une société civile immatriculée le 9 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 027 519. Le siège social de l'entreprise se trouve Moucheton, 02400 Epieds. DE MOUCHETON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ISAURE D'HAUTPOUL, autre.
Fiche d'identité de DE MOUCHETON
INSEE- Dénomination
- DE MOUCHETON
- SIREN
- 833 027 519
- SIRET (siège)
- 833 027 519 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR80833027519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 027 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 novembre 2017
- Siège social
- MOUCHETON , 02400, EPIEDS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE MOUCHETON
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural : culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oleagineuses.
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Finances de DE MOUCHETON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MOUCHETON
INSEEÉtablissements de DE MOUCHETON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02400 EPIEDSSiègeActif
833 027 519 00010 · ouvert le 06 octobre 2017 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE MOUCHETON
INPIConformité de DE MOUCHETON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MOUCHETON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE MOUCHETON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE MOUCHETON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE MOUCHETON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-06
- création
Date d'effet : 09 novembre 2017
Questions fréquentes sur DE MOUCHETON
Quel est le numéro SIREN de DE MOUCHETON ?
Le numéro SIREN de DE MOUCHETON est 833 027 519. Le SIRET de son siège social est 833 027 519 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80833027519.
Qui dirige DE MOUCHETON ?
DE MOUCHETON est dirigée par ISAURE D'HAUTPOUL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE MOUCHETON ?
Le siège social de DE MOUCHETON est situé Moucheton, 02400 Epieds.
DE MOUCHETON est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MOUCHETON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MOUCHETON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MOUCHETON.
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