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DE MOUSSOUDES

Active
Siren517 973 624SAS15350 CHAMPAGNACCréée le 10 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

DE MOUSSOUDES est une SAS immatriculée le 10 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 973 624. Le siège social de l'entreprise se trouve Moussoudes, 15350 Champagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. La direction est assurée par CHRISTOPHE LAMOURE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DE MOUSSOUDES

Dénomination
DE MOUSSOUDES
SIREN
517 973 624
SIRET (siège)
517 973 624 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90517973624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 973 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
10 novembre 2009
Siège social
MOUSSOUDES, 15350, CHAMPAGNAC
Établissements
8
Statut
Active

Objet social de DE MOUSSOUDES

Production d'électricité par panneaux photovoltaiques et sa revente.

Finances de DE MOUSSOUDES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE MOUSSOUDES

CL

CHRISTOPHE LAMOURE

Président de SAS

Depuis la création (10 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de DE MOUSSOUDES

8 établissements, dont 8 en activité.

  • 15350 CHAMPAGNACSiègeActif

    517 973 624 00011 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 3511Z

  • 15350 CHAMPAGNACActif

    517 973 624 00029 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 3511Z

  • 15350 CHAMPAGNACActif

    517 973 624 00037 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 3511Z

  • 15350 CHAMPAGNACActif

    517 973 624 00045 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 3511Z

  • 15350 CHAMPAGNACActif

    517 973 624 00052 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 3511Z

  • 15210 MADICActif

    517 973 624 00060 · ouvert le 30 août 2015 · NAF 3511Z

  • 15350 CHAMPAGNACActif

    517 973 624 00078 · ouvert le 30 août 2015 · NAF 3511Z

  • 15350 CHAMPAGNACActif

    517 973 624 00086 · ouvert le 19 septembre 2016 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE MOUSSOUDES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de DE MOUSSOUDES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MOUSSOUDES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE MOUSSOUDES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MOUSSOUDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE MOUSSOUDES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE MOUSSOUDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE MOUSSOUDES

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    LAMOURE Christophe nom d'usage : LAMOURE n'est plus gérant. LAMOURE Christophe nom d'usage : LAMOURE devient président. LAMOURE Jean Marc Charles nom d'usage : LAMOURE n'est plus gérant.

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-10 · Début d'activité : 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2009

Questions fréquentes sur DE MOUSSOUDES

Quel est le numéro SIREN de DE MOUSSOUDES ?

Le numéro SIREN de DE MOUSSOUDES est 517 973 624. Le SIRET de son siège social est 517 973 624 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90517973624.

Qui dirige DE MOUSSOUDES ?

DE MOUSSOUDES est dirigée par CHRISTOPHE LAMOURE, président de sas.

Où se situe le siège social de DE MOUSSOUDES ?

Le siège social de DE MOUSSOUDES est situé Moussoudes, 15350 Champagnac.

DE MOUSSOUDES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE MOUSSOUDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE MOUSSOUDES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MOUSSOUDES.

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