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DE NOVION

Active
Siren792 552 069Société civile77290 MITRY-MORYCréée le 19 avril 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
286 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 552 069, DE NOVION est une société civile créée le 19 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue Danielle Casanova, 77290 Mitry-Mory. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par ANTOINE PIOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE NOVION

Dénomination
DE NOVION
SIREN
792 552 069
SIRET (siège)
792 552 069 00025
N° TVA intracommunautaire
FR76792552069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 552 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
286 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 avril 2013
Siège social
42 RUE DANIELLE CASANOVA, 77290, MITRY-MORY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DE NOVION

Cette société a pour objet I'exploitation et la gestion de biens agricoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition, et généralement I'exercice d'activités réputées agricoles au sens de I'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime. L'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est locataire ou propriétaire.

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Finances de DE NOVION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE NOVION

AP

ANTOINE PIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

TP

Théophile PIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2025

L

LA FRINGALE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

TP

Thierry Raymond Piot,

Gérant associé indéfiniment responsable · de avril 2013 à février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE NOVION

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 77290 MITRY-MORYSiègeActif

    792 552 069 00025 · ouvert le 12 avril 2013 · NAF 0111Z

  • 77290 Mitry-MoryActif

    792 552 069 00033 · ouvert le 12 septembre 2024 · NAF 0111Z

  • 77290 MITRY-MORYFermé

    792 552 069 00017 · ouvert le 12 avril 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE NOVION

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 29 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de DE NOVION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE NOVION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE NOVION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE NOVION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE NOVION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE NOVION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE NOVION

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Piot, Théophile Jean-Jacques Gérard

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Piot, Thierry Raymond

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Piot, Antoine Alain

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-19 · Début d'activité : 2013-04-12

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2013

Questions fréquentes sur DE NOVION

Quel est le numéro SIREN de DE NOVION ?

Le numéro SIREN de DE NOVION est 792 552 069. Le SIRET de son siège social est 792 552 069 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76792552069.

Qui dirige DE NOVION ?

DE NOVION est dirigée par ANTOINE PIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE NOVION ?

Le siège social de DE NOVION est situé 42 rue Danielle Casanova, 77290 Mitry-Mory.

DE NOVION est-elle toujours en activité ?

Oui, DE NOVION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE NOVION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE NOVION.