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DE NOZIERES

Active
Siren508 468 527SAS12480 BROQUIESCréée le 09 octobre 2008

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
60,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 468 527, DE NOZIERES est une SAS créée le 9 octobre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve CUSSAC Cussac, 12480 Broquies. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). JEAN-LOUIS CAZOTTES exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE NOZIERES

Dénomination
DE NOZIERES
SIREN
508 468 527
SIRET (siège)
508 468 527 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83508468527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 468 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
09 octobre 2008
Siège social
CUSSAC Cussac, 12480, BROQUIES
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE NOZIERES

La société a pour objet l'exercice d'activités de production et de commerce d'électricité notamment d'origine photovoltaïque.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE NOZIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE NOZIERES

JC

JEAN-LOUIS CAZOTTES

Président de SAS

En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2010

Anciens dirigeants (1)

GC

Gérant : CAZOTTES MARIE-ALINE né SOL CAZOTTES JEAN-LOUIS DENIS RENE.

Gérant(e) · de octobre 2008 à février 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE NOZIERES

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 12480 BROQUIESSiègeActif

    508 468 527 00017 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 3511Z

  • 12480 BROQUIESActif

    508 468 527 00025 · ouvert le 09 octobre 2008 · NAF 3511Z

  • 12480 BROQUIESActif

    508 468 527 00033 · ouvert le 12 juillet 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE NOZIERES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2024

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 29 novembre 2024

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DE NOZIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE NOZIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE NOZIERES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE NOZIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE NOZIERES

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Président : CAZOTTES Jean-Louis Denis René

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant(e) : CAZOTTES JEAN-LOUIS DENIS RENE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2008

Questions fréquentes sur DE NOZIERES

Quel est le numéro SIREN de DE NOZIERES ?

Le numéro SIREN de DE NOZIERES est 508 468 527. Le SIRET de son siège social est 508 468 527 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83508468527.

Qui dirige DE NOZIERES ?

DE NOZIERES est dirigée par JEAN-LOUIS CAZOTTES, président de sas.

Où se situe le siège social de DE NOZIERES ?

Le siège social de DE NOZIERES est situé CUSSAC Cussac, 12480 Broquies.

DE NOZIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE NOZIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE NOZIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE NOZIERES.