DE NOZIERES
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 60,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 468 527, DE NOZIERES est une SAS créée le 9 octobre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve CUSSAC Cussac, 12480 Broquies. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). JEAN-LOUIS CAZOTTES exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE NOZIERES
INSEE- Dénomination
- DE NOZIERES
- SIREN
- 508 468 527
- SIRET (siège)
- 508 468 527 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83508468527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 468 527
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 09 octobre 2008
- Siège social
- CUSSAC Cussac, 12480, BROQUIES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE NOZIERES
La société a pour objet l'exercice d'activités de production et de commerce d'électricité notamment d'origine photovoltaïque.
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Finances de DE NOZIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE NOZIERES
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2010
Anciens dirigeants (1)
Gérant : CAZOTTES MARIE-ALINE né SOL CAZOTTES JEAN-LOUIS DENIS RENE.
Gérant(e) · de octobre 2008 à février 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE NOZIERES
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 12480 BROQUIESSiègeActif
508 468 527 00017 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 3511Z
- 12480 BROQUIESActif
508 468 527 00025 · ouvert le 09 octobre 2008 · NAF 3511Z
- 12480 BROQUIESActif
508 468 527 00033 · ouvert le 12 juillet 2010 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DE NOZIERES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE NOZIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE NOZIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE NOZIERES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 avril 2026 · N° 25/00634
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00225
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00682
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00214
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 12 septembre 2025 · N° 25/00159
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 04 juillet 2022 · N° 19/01133
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE NOZIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE NOZIERES
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Président : CAZOTTES Jean-Louis Denis René
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant(e) : CAZOTTES JEAN-LOUIS DENIS RENE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- création
Date d'effet : 09 octobre 2008
Questions fréquentes sur DE NOZIERES
Quel est le numéro SIREN de DE NOZIERES ?
Le numéro SIREN de DE NOZIERES est 508 468 527. Le SIRET de son siège social est 508 468 527 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83508468527.
Qui dirige DE NOZIERES ?
DE NOZIERES est dirigée par JEAN-LOUIS CAZOTTES, président de sas.
Où se situe le siège social de DE NOZIERES ?
Le siège social de DE NOZIERES est situé CUSSAC Cussac, 12480 Broquies.
DE NOZIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, DE NOZIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE NOZIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE NOZIERES.
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