DE PASSEFONS PHILIPPE

Active

Siren402 094 387Entrepreneur individuel15130 ARPAJON-SUR-CERECréée le 30 août 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE PASSEFONS PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 août 1995 sous le numéro SIREN 402 094 387. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av Jean Jaures, 15130 Arpajon-sur-Cere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454D.

Fiche d'identité de DE PASSEFONS PHILIPPE

INSEE

Dénomination: DE PASSEFONS PHILIPPE
SIREN: 402 094 387
SIRET (siège): 402 094 387 00014
N° TVA intracommunautaire: FR00402094387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 094 387
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 454D
Date de création: 30 août 1995
Siège social: 6 AV JEAN JAURES, 15130, ARPAJON-SUR-CERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE PASSEFONS PHILIPPE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DE PASSEFONS PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE PASSEFONS PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE PASSEFONS PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

15130 ARPAJON-SUR-CERESiègeFermé
402 094 387 00014 · ouvert le 30 août 1995 · NAF 454D

Documents juridiques de DE PASSEFONS PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DE PASSEFONS PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE PASSEFONS PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE PASSEFONS PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE PASSEFONS PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE PASSEFONS PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE PASSEFONS PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 août 1995

Questions fréquentes sur DE PASSEFONS PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de DE PASSEFONS PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de DE PASSEFONS PHILIPPE est 402 094 387. Le SIRET de son siège social est 402 094 387 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00402094387.

Où se situe le siège social de DE PASSEFONS PHILIPPE ?

Le siège social de DE PASSEFONS PHILIPPE est situé 6 av Jean Jaures, 15130 Arpajon-sur-Cere.