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DE PENVERN

Active
Siren528 014 160SAS56390 GRANDCHAMPCréée le 02 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

DE PENVERN est une SAS immatriculée le 2 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 014 160. Le siège social de l'entreprise se trouve Penvern, 56390 Grandchamp. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK JAN, président de sas.

Fiche d'identité de DE PENVERN

Dénomination
DE PENVERN
SIREN
528 014 160
SIRET (siège)
528 014 160 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94528014160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 014 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
02 novembre 2010
Siège social
PENVERN, 56390, GRANDCHAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE PENVERN

Production et commercialisation d'énergie renouvelable et notamment celle émanant de panneaux photovoltaïques.

Finances de DE PENVERN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE PENVERN

PJ

PATRICK JAN

Président de SAS

Depuis la création (02 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de DE PENVERN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56390 GRANDCHAMPSiègeActif

    528 014 160 00014 · ouvert le 15 octobre 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE PENVERN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de DE PENVERN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE PENVERN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE PENVERN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE PENVERN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE PENVERN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE PENVERN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE PENVERN

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-02 · Début d'activité : 2010-10-15

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2010

Questions fréquentes sur DE PENVERN

Quel est le numéro SIREN de DE PENVERN ?

Le numéro SIREN de DE PENVERN est 528 014 160. Le SIRET de son siège social est 528 014 160 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94528014160.

Qui dirige DE PENVERN ?

DE PENVERN est dirigée par PATRICK JAN, président de sas.

Où se situe le siège social de DE PENVERN ?

Le siège social de DE PENVERN est situé Penvern, 56390 Grandchamp.

DE PENVERN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE PENVERN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE PENVERN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE PENVERN.

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