DE PREMOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 288 339, DE PREMOL est une société civile créée le 23 octobre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 170 Che de la Maladrerie, 26340 Aurel. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par LIONEL SEIGNER, gérant.
Fiche d'identité de DE PREMOL
INSEE- Dénomination
- DE PREMOL
- SIREN
- 383 288 339
- SIRET (siège)
- 383 288 339 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR63383288339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 288 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 23 octobre 1991
- Siège social
- 170 CHE DE LA MALADRERIE, 26340, AUREL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE PREMOL
EXPLOITATION D'UN DOMAINE AGRICOLE
Finances de DE PREMOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE PREMOL
INSEEÉtablissements de DE PREMOL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26340 AURELSiègeActif
383 288 339 00021 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0121Z
- 26340 AURELFermé
383 288 339 00013 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE PREMOL
INPIComptes annuels de DE PREMOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE PREMOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE PREMOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE PREMOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE PREMOL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/01494
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 2001 · N° 99-20.226
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE PREMOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE PREMOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 1991
Questions fréquentes sur DE PREMOL
Quel est le numéro SIREN de DE PREMOL ?
Le numéro SIREN de DE PREMOL est 383 288 339. Le SIRET de son siège social est 383 288 339 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63383288339.
Qui dirige DE PREMOL ?
DE PREMOL est dirigée par LIONEL SEIGNER, gérant.
Où se situe le siège social de DE PREMOL ?
Le siège social de DE PREMOL est situé 170 Che de la Maladrerie, 26340 Aurel.
DE PREMOL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE PREMOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE PREMOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE PREMOL.
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