DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

Active

Siren920 202 181Entrepreneur individuel31270 CUGNAUX

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 920 202 181, DE ROQUEMAUREL EMMANUEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Stade, 31270 Cugnaux. Son activité principale relève du code NAF 1071D.

Fiche d'identité de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DE ROQUEMAUREL EMMANUEL
SIREN: 920 202 181
SIRET (siège): 920 202 181 00011
N° TVA intracommunautaire: FR38920202181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 920 202 181
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071D
Date de création: -
Siège social: 11 RUE DU STADE, 31270, CUGNAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

Pâtisserie

Finances de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31270 CUGNAUXSiègeActif
920 202 181 00011 · ouvert le 08 juillet 2024 · NAF 1071D

Documents juridiques de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2022

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 10 octobre 2022

Acte

Comptes annuels de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE ROQUEMAUREL EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE ROQUEMAUREL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 janvier 2025création

Questions fréquentes sur DE ROQUEMAUREL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL est 920 202 181. Le SIRET de son siège social est 920 202 181 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38920202181.

Où se situe le siège social de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL ?

Le siège social de DE ROQUEMAUREL EMMANUEL est situé 11 rue du Stade, 31270 Cugnaux.