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DE ROSEMARY

Active
Siren402 787 857Société civile38140 SAINT-PAUL-D'IZEAUXCréée le 14 novembre 19951 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
94,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DE ROSEMARY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 1995, identifiée par le SIREN 402 787 857. Le siège social de l'entreprise se trouve 445 Les Argeoirs, 38140 Saint-Paul-d'Izeaux. DE ROSEMARY relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. FREDERIC ANDRE POYAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE ROSEMARY

Dénomination
DE ROSEMARY
SIREN
402 787 857
SIRET (siège)
402 787 857 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51402787857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 787 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
94 500 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
14 novembre 1995
Effectif
1 ou 2
Siège social
445 LES ARGEOIRS , 38140, SAINT-PAUL-D'IZEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE ROSEMARY

Activités agricoles.

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Finances de DE ROSEMARY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE ROSEMARY

FA

FREDERIC ANDRE POYAUD

Gérant

Depuis la création (14 novembre 1995) · 31 ans

Établissements de DE ROSEMARY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38140 SAINT-PAUL-D'IZEAUXSiègeActif

    402 787 857 00018 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE ROSEMARY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 1995

  • Acte

Conformité de DE ROSEMARY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE ROSEMARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE ROSEMARY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE ROSEMARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE ROSEMARY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1995

Questions fréquentes sur DE ROSEMARY

Quel est le numéro SIREN de DE ROSEMARY ?

Le numéro SIREN de DE ROSEMARY est 402 787 857. Le SIRET de son siège social est 402 787 857 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51402787857.

Qui dirige DE ROSEMARY ?

DE ROSEMARY est dirigée par FREDERIC ANDRE POYAUD, gérant.

Où se situe le siège social de DE ROSEMARY ?

Le siège social de DE ROSEMARY est situé 445 Les Argeoirs, 38140 Saint-Paul-d'Izeaux.

DE ROSEMARY est-elle toujours en activité ?

Oui, DE ROSEMARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE ROSEMARY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE ROSEMARY.

Combien de salariés compte DE ROSEMARY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DE ROSEMARY emploie 1 ou 2 salariés.