DE ROYAL COUTURE
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
DE ROYAL COUTURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 1993, identifiée par le SIREN 390 715 787. Elle est domiciliée 15 R Royale, 75008 Paris 8. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).
Fiche d'identité de DE ROYAL COUTURE
INSEE- Dénomination
- DE ROYAL COUTURE
- SIREN
- 390 715 787
- SIRET (siège)
- 390 715 787 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52390715787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 715 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 16 septembre 1993
- Siège social
- 15 R ROYALE, 75008, PARIS 8
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DE ROYAL COUTURE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75008 PARIS 8SiègeFermé
390 715 787 00011 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 1413Z
Documents juridiques de DE ROYAL COUTURE
INPIConformité de DE ROYAL COUTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE ROYAL COUTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE ROYAL COUTURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE ROYAL COUTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE ROYAL COUTURE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 16 septembre 1993
Questions fréquentes sur DE ROYAL COUTURE
Quel est le numéro SIREN de DE ROYAL COUTURE ?
Le numéro SIREN de DE ROYAL COUTURE est 390 715 787. Le SIRET de son siège social est 390 715 787 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52390715787.
Où se situe le siège social de DE ROYAL COUTURE ?
Le siège social de DE ROYAL COUTURE est situé 15 R Royale, 75008 Paris 8.
DE ROYAL COUTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE ROYAL COUTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE ROYAL COUTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE ROYAL COUTURE.
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