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DE ROYER SYLVAIN

Active
Siren798 372 876Entrepreneur individuel23430 CHATELUS-LE-MARCHEIXCréée le 01 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE ROYER SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2013 sous le numéro SIREN 798 372 876. Elle est domiciliée Peyrusse, 23430 Chatelus-le-Marcheix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DE ROYER SYLVAIN

Dénomination
DE ROYER SYLVAIN
SIREN
798 372 876
SIRET (siège)
798 372 876 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72798372876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 372 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
PEYRUSSE, 23430, CHATELUS-LE-MARCHEIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE ROYER SYLVAIN

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DE ROYER SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE ROYER SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE ROYER SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23430 CHATELUS-LE-MARCHEIXSiègeActif

    798 372 876 00010 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DE ROYER SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE ROYER SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE ROYER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE ROYER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE ROYER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE ROYER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE ROYER SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur DE ROYER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DE ROYER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DE ROYER SYLVAIN est 798 372 876. Le SIRET de son siège social est 798 372 876 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72798372876.

Où se situe le siège social de DE ROYER SYLVAIN ?

Le siège social de DE ROYER SYLVAIN est situé Peyrusse, 23430 Chatelus-le-Marcheix.

DE ROYER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE ROYER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE ROYER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE ROYER SYLVAIN.

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