DE SABRAN PONTEVES JACQUES
Active0240Z · Services de soutien à l'exploitation forestière
Enregistré sous le numéro SIREN 431 320 100, DE SABRAN PONTEVES JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Elle est domiciliée Chateau de Cazeneuve, 33730 Prechac. DE SABRAN PONTEVES JACQUES relève du secteur services de soutien à l'exploitation forestière (code NAF 0240Z).
Fiche d'identité de DE SABRAN PONTEVES JACQUES
INSEE- Dénomination
- DE SABRAN PONTEVES JACQUES
- SIREN
- 431 320 100
- SIRET (siège)
- 431 320 100 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03431320100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 320 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0240Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- CHATEAU DE CAZENEUVE, 33730, PRECHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE SABRAN PONTEVES JACQUES
Services de soutien à l'exploitation forestière
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Établissements de DE SABRAN PONTEVES JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33730 PRECHACSiègeActif
431 320 100 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0240Z
Conformité de DE SABRAN PONTEVES JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SABRAN PONTEVES JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SABRAN PONTEVES JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE SABRAN PONTEVES JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur DE SABRAN PONTEVES JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DE SABRAN PONTEVES JACQUES ?
Le numéro SIREN de DE SABRAN PONTEVES JACQUES est 431 320 100. Le SIRET de son siège social est 431 320 100 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03431320100.
Où se situe le siège social de DE SABRAN PONTEVES JACQUES ?
Le siège social de DE SABRAN PONTEVES JACQUES est situé Chateau de Cazeneuve, 33730 Prechac.
DE SABRAN PONTEVES JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SABRAN PONTEVES JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SABRAN PONTEVES JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SABRAN PONTEVES JACQUES.
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