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DE SAINT JEAN

Active
Siren408 156 644Société civile38270 MARCOLLINCréée le 15 juillet 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
67,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 156 644, DE SAINT JEAN est une société civile créée le 15 juillet 1996. Elle est domiciliée 1476 Che de Feydel, 38270 Marcollin. DE SAINT JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-FRANCOIS LOGUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE SAINT JEAN

Dénomination
DE SAINT JEAN
SIREN
408 156 644
SIRET (siège)
408 156 644 00028
N° TVA intracommunautaire
FR47408156644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 156 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
67 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 juillet 1996
Siège social
1476 CHE DE FEYDEL , 38270, MARCOLLIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE SAINT JEAN

Exploitation agricole

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Finances de DE SAINT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE SAINT JEAN

JL

JEAN-FRANCOIS LOGUT

Gérant

Depuis la création (15 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de DE SAINT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38270 MARCOLLINSiègeActif

    408 156 644 00028 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0111Z

  • 38270 BEAUFORTFermé

    408 156 644 00010 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE SAINT JEAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2020

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 06 février 2009

  • Acte

Conformité de DE SAINT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SAINT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE SAINT JEAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE SAINT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE SAINT JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-06-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1996

Questions fréquentes sur DE SAINT JEAN

Quel est le numéro SIREN de DE SAINT JEAN ?

Le numéro SIREN de DE SAINT JEAN est 408 156 644. Le SIRET de son siège social est 408 156 644 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47408156644.

Qui dirige DE SAINT JEAN ?

DE SAINT JEAN est dirigée par JEAN-FRANCOIS LOGUT, gérant.

Où se situe le siège social de DE SAINT JEAN ?

Le siège social de DE SAINT JEAN est situé 1476 Che de Feydel, 38270 Marcollin.

DE SAINT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SAINT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SAINT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SAINT JEAN.

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