DE SAINT MARS JACQUES

Active

Siren391 617 065Entrepreneur individuel03150 SANSSATCréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 617 065, DE SAINT MARS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé Rischaud, 03150 Sanssat. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DE SAINT MARS JACQUES

INSEE

Dénomination: DE SAINT MARS JACQUES
SIREN: 391 617 065
SIRET (siège): 391 617 065 00019
N° TVA intracommunautaire: FR11391617065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 617 065
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: RISCHAUD, 03150, SANSSAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE SAINT MARS JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DE SAINT MARS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SAINT MARS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SAINT MARS JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

03150 SANSSATSiègeFermé
391 617 065 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DE SAINT MARS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SAINT MARS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SAINT MARS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SAINT MARS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SAINT MARS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SAINT MARS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SAINT MARS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DE SAINT MARS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DE SAINT MARS JACQUES ?

Le numéro SIREN de DE SAINT MARS JACQUES est 391 617 065. Le SIRET de son siège social est 391 617 065 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11391617065.

Où se situe le siège social de DE SAINT MARS JACQUES ?

Le siège social de DE SAINT MARS JACQUES est situé Rischaud, 03150 Sanssat.