DE SAINT OURS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE SAINT OURS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 081 982. Elle est domiciliée 27 rue des Ecus, 33110 Le Bouscat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de DE SAINT OURS PASCAL
INSEE- Dénomination
- DE SAINT OURS PASCAL
- SIREN
- 911 081 982
- SIRET (siège)
- 911 081 982 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37911081982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 081 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 25 mars 2022
- Siège social
- 27 RUE DES ECUS, 33110, LE BOUSCAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE SAINT OURS PASCAL
Vente à domicile
Finances de DE SAINT OURS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SAINT OURS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE SAINT OURS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33110 LE BOUSCATSiègeActif
911 081 982 00017 · ouvert le 25 mars 2022 · NAF 4799A
Documents juridiques de DE SAINT OURS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE SAINT OURS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SAINT OURS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE SAINT OURS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SAINT OURS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SAINT OURS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE SAINT OURS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2022
Questions fréquentes sur DE SAINT OURS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DE SAINT OURS PASCAL ?
Le numéro SIREN de DE SAINT OURS PASCAL est 911 081 982. Le SIRET de son siège social est 911 081 982 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37911081982.
Où se situe le siège social de DE SAINT OURS PASCAL ?
Le siège social de DE SAINT OURS PASCAL est situé 27 rue des Ecus, 33110 Le Bouscat.
DE SAINT OURS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SAINT OURS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SAINT OURS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SAINT OURS PASCAL.
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