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DE SAINTE BRUNE

Active
Siren813 900 461Société civile34620 PUISSERGUIERCréée le 09 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

DE SAINTE BRUNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2015, identifiée par le SIREN 813 900 461. Elle est domiciliée 7 rue du Lirou, 34620 Puisserguier. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. GILLES FALIERES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE SAINTE BRUNE

Dénomination
DE SAINTE BRUNE
SIREN
813 900 461
SIRET (siège)
813 900 461 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32813900461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 900 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
09 octobre 2015
Siège social
7 RUE DU LIROU , 34620, PUISSERGUIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SAINTE BRUNE

Culture de la vigne

Finances de DE SAINTE BRUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SAINTE BRUNE

GF

GILLES FALIERES

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2015) · 11 ans

RN

REBECCA NKOUSSEE

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de DE SAINTE BRUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34620 PUISSERGUIERSiègeActif

    813 900 461 00019 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE SAINTE BRUNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DE SAINTE BRUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SAINTE BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SAINTE BRUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SAINTE BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE SAINTE BRUNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE SAINTE BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SAINTE BRUNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2015

Questions fréquentes sur DE SAINTE BRUNE

Quel est le numéro SIREN de DE SAINTE BRUNE ?

Le numéro SIREN de DE SAINTE BRUNE est 813 900 461. Le SIRET de son siège social est 813 900 461 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32813900461.

Qui dirige DE SAINTE BRUNE ?

DE SAINTE BRUNE est dirigée par GILLES FALIERES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE SAINTE BRUNE ?

Le siège social de DE SAINTE BRUNE est situé 7 rue du Lirou, 34620 Puisserguier.

DE SAINTE BRUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SAINTE BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SAINTE BRUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SAINTE BRUNE.

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