DE SAINTE THUISE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 68,6 k€
DE SAINTE THUISE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 1994, identifiée par le SIREN 397 626 334. Son siège social est situé 16 RUE 16 Rue de la Paix Dommartin-le-Coq, 10170 Orvilliers-Saint-Julien. DE SAINTE THUISE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CAROLINE SOUTOULY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE SAINTE THUISE
INSEE- Dénomination
- DE SAINTE THUISE
- SIREN
- 397 626 334
- SIRET (siège)
- 397 626 334 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR77397626334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 626 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 68 602,06 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 06 juillet 1994
- Siège social
- 16 RUE 16 Rue de la Paix Dommartin-le-Coq, 10170, Orvilliers-Saint-Julien
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de DE SAINTE THUISE
Exploitation agricole
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Finances de DE SAINTE THUISE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SAINTE THUISE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
CLEMENT DRIVIERE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Anciens dirigeants (1)
Annie, Marie, Jeanne né CANIVEZ TABARANT
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE SAINTE THUISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10170 Orvilliers-Saint-JulienSiègeActif
397 626 334 00023 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 0111Z
- 10240 DOMMARTIN-LE-COQFermé
397 626 334 00015 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE SAINTE THUISE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE SAINTE THUISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SAINTE THUISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE SAINTE THUISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE SAINTE THUISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE SAINTE THUISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DRIVIERE Christophe, Pierre, Etienne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DRIVIERE Caroline, Delphine, Christelle
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TABARANT Annie, Marie, Jeanne ; Associé indéfiniment responsable : DRIVIERE Christophe, Pierre, Etienne ; Associé indéfiniment responsable : DRIVIERE Caroline, Delphine, Christelle ; Associé indéfiniment responsable : CLEMENT DRIVIERE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : TABARANT Annie, Marie, Jeanne né(e) CANIVEZ
- création
Date d'effet : 06 juillet 1994
Questions fréquentes sur DE SAINTE THUISE
Quel est le numéro SIREN de DE SAINTE THUISE ?
Le numéro SIREN de DE SAINTE THUISE est 397 626 334. Le SIRET de son siège social est 397 626 334 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77397626334.
Qui dirige DE SAINTE THUISE ?
DE SAINTE THUISE est dirigée par CAROLINE SOUTOULY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE SAINTE THUISE ?
Le siège social de DE SAINTE THUISE est situé 16 RUE 16 Rue de la Paix Dommartin-le-Coq, 10170 Orvilliers-Saint-Julien.
DE SAINTE THUISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SAINTE THUISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SAINTE THUISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SAINTE THUISE.
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