DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

Active

Siren478 890 122Entrepreneur individuel18150 LA GUERCHE SUR L AUBOISCréée le 29 juin 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 890 122, DE SAUVAN D ARAMON PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 29 juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de la Taille, 18150 La Guerche sur l Aubois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

INSEE

Dénomination: DE SAUVAN D ARAMON PATRICK
SIREN: 478 890 122
SIRET (siège): 478 890 122 00029
N° TVA intracommunautaire: FR80478890122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 890 122
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z
Date de création: 29 juin 2004
Siège social: IMP DE LA TAILLE, 18150, LA GUERCHE SUR L AUBOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

Exploitation forestière

Finances de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18150 LA GUERCHE SUR L AUBOISSiègeActif
478 890 122 00029 · ouvert le 02 juin 2009 · NAF 0220Z

Documents juridiques de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SAUVAN D ARAMON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SAUVAN D ARAMON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 juin 2004

Questions fréquentes sur DE SAUVAN D ARAMON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK ?

Le numéro SIREN de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK est 478 890 122. Le SIRET de son siège social est 478 890 122 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80478890122.

Où se situe le siège social de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK ?

Le siège social de DE SAUVAN D ARAMON PATRICK est situé Imp de la Taille, 18150 La Guerche sur l Aubois.