DE SCHEPPER JEAN-PAUL

Active

Siren394 678 940Entrepreneur individuel81140 PUYCELSICréée le 01 janvier 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 678 940, DE SCHEPPER JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Lacapelle, 81140 Puycelsi. L'entreprise déclare le code NAF 012J comme activité principale.

Fiche d'identité de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

INSEE

Dénomination: DE SCHEPPER JEAN-PAUL
SIREN: 394 678 940
SIRET (siège): 394 678 940 00013
N° TVA intracommunautaire: FR27394678940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 678 940
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012J
Date de création: 01 janvier 1990
Siège social: LACAPELLE, 81140, PUYCELSI
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

81140 PUYCELSISiègeFermé
394 678 940 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 012J

Documents juridiques de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SCHEPPER JEAN-PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SCHEPPER JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SCHEPPER JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SCHEPPER JEAN-PAUL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DE SCHEPPER JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de DE SCHEPPER JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de DE SCHEPPER JEAN-PAUL est 394 678 940. Le SIRET de son siège social est 394 678 940 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27394678940.

Où se situe le siège social de DE SCHEPPER JEAN-PAUL ?

Le siège social de DE SCHEPPER JEAN-PAUL est situé Lacapelle, 81140 Puycelsi.