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DE SCHEPPER TOM

Active
Siren477 513 857Entrepreneur individuel07260 SAINT-MELANYCréée le 06 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE SCHEPPER TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 janvier 2010 sous le numéro SIREN 477 513 857. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Villard, 07260 Saint-Melany. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de DE SCHEPPER TOM

Dénomination
DE SCHEPPER TOM
SIREN
477 513 857
SIRET (siège)
477 513 857 00029
N° TVA intracommunautaire
FR90477513857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 513 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
06 janvier 2010
Siège social
LE VILLARD, 07260, SAINT-MELANY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE SCHEPPER TOM

AUTRES TRAVAUX DE FINITION

Finances de DE SCHEPPER TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SCHEPPER TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SCHEPPER TOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07260 SAINT-MELANYSiègeActif

    477 513 857 00029 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4399C

  • 07260 DOMPNACFermé

    477 513 857 00011 · ouvert le 15 juin 2004 · NAF 4399C

Documents juridiques de DE SCHEPPER TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SCHEPPER TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SCHEPPER TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SCHEPPER TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SCHEPPER TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SCHEPPER TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SCHEPPER TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2010

Questions fréquentes sur DE SCHEPPER TOM

Quel est le numéro SIREN de DE SCHEPPER TOM ?

Le numéro SIREN de DE SCHEPPER TOM est 477 513 857. Le SIRET de son siège social est 477 513 857 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90477513857.

Où se situe le siège social de DE SCHEPPER TOM ?

Le siège social de DE SCHEPPER TOM est situé Le Villard, 07260 Saint-Melany.

DE SCHEPPER TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SCHEPPER TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SCHEPPER TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SCHEPPER TOM.

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