DE SCHUTTER MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE SCHUTTER MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2006, identifié par le SIREN 492 638 200. Son siège social est situé Imp des Ormeaux, 30650 Rochefort-du-Gard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.
Fiche d'identité de DE SCHUTTER MARC
INSEE- Dénomination
- DE SCHUTTER MARC
- SIREN
- 492 638 200
- SIRET (siège)
- 492 638 200 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11492638200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 638 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 01 novembre 2006
- Siège social
- IMP DES ORMEAUX, 30650, ROCHEFORT-DU-GARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE SCHUTTER MARC
Paysagiste, élagage, entretien de parcs et jardins.
Finances de DE SCHUTTER MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SCHUTTER MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE SCHUTTER MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30650 ROCHEFORT-DU-GARDSiègeActif
492 638 200 00013 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 8130Z
Documents juridiques de DE SCHUTTER MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE SCHUTTER MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SCHUTTER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE SCHUTTER MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SCHUTTER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SCHUTTER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE SCHUTTER MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2006
Questions fréquentes sur DE SCHUTTER MARC
Quel est le numéro SIREN de DE SCHUTTER MARC ?
Le numéro SIREN de DE SCHUTTER MARC est 492 638 200. Le SIRET de son siège social est 492 638 200 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11492638200.
Où se situe le siège social de DE SCHUTTER MARC ?
Le siège social de DE SCHUTTER MARC est situé Imp des Ormeaux, 30650 Rochefort-du-Gard.
DE SCHUTTER MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SCHUTTER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SCHUTTER MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SCHUTTER MARC.
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