CheckersProcédures

DE SELCES

Active
Siren831 852 124Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)34800 ASPIRANCréée le 07 septembre 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 831 852 124, DE SELCES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 7 septembre 2017. Elle est domiciliée 10 Che de Selces Chez M. Carcenac, 34800 Aspiran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. CHANTAL PEYRAS exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE SELCES

Dénomination
DE SELCES
SIREN
831 852 124
SIRET (siège)
831 852 124 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39831852124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 852 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
07 septembre 2017
Siège social
10 CHE DE SELCES CHEZ M. CARCENAC, 34800, ASPIRAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE SELCES

Travaux agricoles à usage exclusif de ses adhérents

Finances de DE SELCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SELCES

CB

CHRISTIAN BOISSE DE BLACK

Administrateur

Depuis la création (07 septembre 2017) · 9 ans

GC

GREGORY CARCENAC

Autre

Depuis la création (07 septembre 2017) · 9 ans

FD

FABIEN DONNADIEU

Administrateur

Depuis la création (07 septembre 2017) · 9 ans

CP

CHANTAL PEYRAS

Vice-président

Depuis la création (07 septembre 2017) · 9 ans

Établissements de DE SELCES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34800 ASPIRANSiègeActif

    831 852 124 00021 · ouvert le 21 juin 2017 · NAF 0161Z

  • 34800 ASPIRANFermé

    831 852 124 00013 · ouvert le 21 juin 2017 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DE SELCES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de DE SELCES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SELCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SELCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SELCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE SELCES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE SELCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SELCES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-07 · Début d'activité : 2017-06-21

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2017

Questions fréquentes sur DE SELCES

Quel est le numéro SIREN de DE SELCES ?

Le numéro SIREN de DE SELCES est 831 852 124. Le SIRET de son siège social est 831 852 124 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39831852124.

Qui dirige DE SELCES ?

DE SELCES est dirigée par CHANTAL PEYRAS, vice-président. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE SELCES ?

Le siège social de DE SELCES est situé 10 Che de Selces Chez M. Carcenac, 34800 Aspiran.

DE SELCES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SELCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SELCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SELCES.