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DE SEZE PATRICK

Active
Siren817 496 730Entrepreneur individuel56870 BADENCréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 817 496 730, DE SEZE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Son siège social est situé Pointe de Toulvern, 56870 Baden. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DE SEZE PATRICK

Dénomination
DE SEZE PATRICK
SIREN
817 496 730
SIRET (siège)
817 496 730 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14817496730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 496 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
POINTE DE TOULVERN, 56870, BADEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SEZE PATRICK

Location de logements

Finances de DE SEZE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SEZE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SEZE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56870 BADENSiègeActif

    817 496 730 00018 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de DE SEZE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SEZE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SEZE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SEZE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SEZE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SEZE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SEZE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur DE SEZE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DE SEZE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DE SEZE PATRICK est 817 496 730. Le SIRET de son siège social est 817 496 730 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14817496730.

Où se situe le siège social de DE SEZE PATRICK ?

Le siège social de DE SEZE PATRICK est situé Pointe de Toulvern, 56870 Baden.

DE SEZE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SEZE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SEZE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SEZE PATRICK.

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