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DE SEZE RAPHAEL

Active
Siren487 981 870Entrepreneur individuel37120 FAYE-LA-VINEUSECréée le 12 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE SEZE RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 janvier 2006 sous le numéro SIREN 487 981 870. Son siège social est situé 2 rue de Perseigle, 37120 Faye-la-Vineuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DE SEZE RAPHAEL

Dénomination
DE SEZE RAPHAEL
SIREN
487 981 870
SIRET (siège)
487 981 870 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88487981870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 981 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
12 janvier 2006
Siège social
2 RUE DE PERSEIGLE, 37120, FAYE-LA-VINEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SEZE RAPHAEL

Activités d'architecture

Finances de DE SEZE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SEZE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SEZE RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37120 FAYE-LA-VINEUSESiègeActif

    487 981 870 00016 · ouvert le 12 janvier 2006 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DE SEZE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SEZE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SEZE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SEZE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SEZE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SEZE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SEZE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2006

Questions fréquentes sur DE SEZE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DE SEZE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DE SEZE RAPHAEL est 487 981 870. Le SIRET de son siège social est 487 981 870 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88487981870.

Où se situe le siège social de DE SEZE RAPHAEL ?

Le siège social de DE SEZE RAPHAEL est situé 2 rue de Perseigle, 37120 Faye-la-Vineuse.

DE SEZE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SEZE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SEZE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SEZE RAPHAEL.

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