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DE SMET ANDRE

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Siren411 266 893Entrepreneur individuel11430 GRUISSANCréée le 01 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 266 893, DE SMET ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1997. Son siège social est situé Res les Cabestans, 11430 Gruissan. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de DE SMET ANDRE

Dénomination
DE SMET ANDRE
SIREN
411 266 893
SIRET (siège)
411 266 893 00022
N° TVA intracommunautaire
FR73411266893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 266 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 avril 1997
Siège social
RES LES CABESTANS, 11430, GRUISSAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE SMET ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DE SMET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SMET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SMET ANDRE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 11430 GRUISSANSiègeFermé

    411 266 893 00022 · ouvert le 30 septembre 1999 · NAF 702A

  • 80290 MOYENCOURT-LES-POIXFermé

    411 266 893 00014 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 804D

Documents juridiques de DE SMET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SMET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SMET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SMET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SMET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SMET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SMET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur DE SMET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DE SMET ANDRE ?

Le numéro SIREN de DE SMET ANDRE est 411 266 893. Le SIRET de son siège social est 411 266 893 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73411266893.

Où se situe le siège social de DE SMET ANDRE ?

Le siège social de DE SMET ANDRE est situé Res les Cabestans, 11430 Gruissan.

DE SMET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SMET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SMET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SMET ANDRE.

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