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DE SMET Pascal

Active
Siren103 626 727Entrepreneur individuel27950 La Chapelle-LonguevilleCréée le 13 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE SMET Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 2026, identifié par le SIREN 103 626 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE de la Haute Marâtre, 27950 La Chapelle-Longueville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de DE SMET Pascal

Dénomination
DE SMET Pascal
SIREN
103 626 727
SIRET (siège)
103 626 727 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43103626727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 626 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
13 avril 2026
Siège social
12 RUE de la Haute Marâtre, 27950, La Chapelle-Longueville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SMET Pascal

Musicien

Finances de DE SMET Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SMET Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SMET Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27950 La Chapelle-LonguevilleSiègeActif

    103 626 727 00012 · ouvert le 12 avril 2026 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DE SMET Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SMET Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SMET Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SMET Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SMET Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SMET Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SMET Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2026

Questions fréquentes sur DE SMET Pascal

Quel est le numéro SIREN de DE SMET Pascal ?

Le numéro SIREN de DE SMET Pascal est 103 626 727. Le SIRET de son siège social est 103 626 727 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43103626727.

Où se situe le siège social de DE SMET Pascal ?

Le siège social de DE SMET Pascal est situé 12 RUE de la Haute Marâtre, 27950 La Chapelle-Longueville.

DE SMET Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SMET Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SMET Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SMET Pascal.

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