CheckersProcédures

DE SOUSA

Active
Siren485 344 642SCI80450 CAMONCréée le 06 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions155 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

DE SOUSA est une SCI immatriculée le 6 décembre 2005 sous le numéro SIREN 485 344 642. Son siège social est situé 121 rue Henri Barbusse, 80450 Camon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NICOLAS DE SOUSA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE SOUSA

Dénomination
DE SOUSA
SIREN
485 344 642
SIRET (siège)
485 344 642 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15485344642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 344 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2005
Siège social
121 RUE HENRI BARBUSSE, 80450, CAMON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SOUSA

exploitation par voie de locations d'immeubles existants ou à venir, par voie d'acquisition-construction. Locations immobilières.

Finances de DE SOUSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SOUSA

ND

NICOLAS DE SOUSA

Autre

Depuis la création (06 décembre 2005) · 20 ans

AD

ALEXIA DE SOUSA

Autre

Depuis la création (06 décembre 2005) · 20 ans

DD

DAVID DE SOUSA

Autre

Depuis la création (06 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de DE SOUSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80450 CAMONSiègeActif

    485 344 642 00015 · ouvert le 24 novembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE SOUSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de DE SOUSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SOUSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE SOUSA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE SOUSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SOUSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2005

Questions fréquentes sur DE SOUSA

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA est 485 344 642. Le SIRET de son siège social est 485 344 642 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15485344642.

Qui dirige DE SOUSA ?

DE SOUSA est dirigée par NICOLAS DE SOUSA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE SOUSA ?

Le siège social de DE SOUSA est situé 121 rue Henri Barbusse, 80450 Camon.

DE SOUSA est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SOUSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SOUSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA.

Entreprises similaires

Même activité à Camon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Camon

Entreprises du même secteur à Camon

Entreprises à Camon

Toutes les entreprises à Camon