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DE SOUSA

Active
Siren814 787 594SCI54120 BACCARATCréée le 20 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions155 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

DE SOUSA est une SCI immatriculée le 20 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 787 594. Son siège social est situé 39 rue de Menil, 54120 Baccarat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GEORGES DE SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE SOUSA

Dénomination
DE SOUSA
SIREN
814 787 594
SIRET (siège)
814 787 594 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42814787594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 787 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2015
Siège social
39 RUE DE MENIL, 54120, BACCARAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SOUSA

Acquisition aménagement mise en valeur administration exploitation et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de DE SOUSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SOUSA

HD

HELENA DE SOUSA

Autre

Depuis la création (20 novembre 2015) · 10 ans

GD

GABRIEL DE SOUSA

Autre

Depuis la création (20 novembre 2015) · 10 ans

GD

GEORGES DE SOUSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2015) · 10 ans

AV

AURELIE VOUAUX

Autre

Depuis la création (20 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de DE SOUSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54120 BACCARATSiègeActif

    814 787 594 00013 · ouvert le 16 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE SOUSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DE SOUSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SOUSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE SOUSA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE SOUSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SOUSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-20 · Début d'activité : 2015-11-16

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2015

Questions fréquentes sur DE SOUSA

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA est 814 787 594. Le SIRET de son siège social est 814 787 594 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42814787594.

Qui dirige DE SOUSA ?

DE SOUSA est dirigée par GEORGES DE SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE SOUSA ?

Le siège social de DE SOUSA est situé 39 rue de Menil, 54120 Baccarat.

DE SOUSA est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SOUSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SOUSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA.

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