DE SOUSA Clément

Active

Siren983 347 048Entrepreneur individuel73240 AvressieuxCréée le 12 janvier 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE SOUSA Clément est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2024, identifié par le SIREN 983 347 048. Le siège social de l'entreprise se trouve 1030 RTE des moulins, 73240 Avressieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DE SOUSA Clément

INSEE

Dénomination: DE SOUSA Clément
SIREN: 983 347 048
SIRET (siège): 983 347 048 00016
N° TVA intracommunautaire: FR41983347048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 983 347 048
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 12 janvier 2024
Siège social: 1030 RTE des moulins, 73240, Avressieux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE SOUSA Clément

Apiculture : production et vente de miel, de pollen, de cire d'abeilles et de produits de la ruche. Elevage et vente d'essaims d'abeilles et de reines.

Finances de DE SOUSA Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SOUSA Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SOUSA Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73240 AvressieuxSiègeActif
983 347 048 00016 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DE SOUSA Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SOUSA Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SOUSA Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SOUSA Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SOUSA Clément

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 12 janvier 2024

Questions fréquentes sur DE SOUSA Clément

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA Clément ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA Clément est 983 347 048. Le SIRET de son siège social est 983 347 048 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41983347048.

Où se situe le siège social de DE SOUSA Clément ?

Le siège social de DE SOUSA Clément est situé 1030 RTE des moulins, 73240 Avressieux.