DE SOUSA CONSTRUCTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE SOUSA CONSTRUCTION est une SARL immatriculée le 24 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 414 670. Son siège social est situé Ld Al Pech, 46350 Loupiac. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL DE SOUSA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE SOUSA CONSTRUCTION
INSEE- Dénomination
- DE SOUSA CONSTRUCTION
- SIREN
- 903 414 670
- SIRET (siège)
- 903 414 670 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02903414670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 414 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 24 septembre 2021
- Siège social
- LD AL PECH, 46350, LOUPIAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE SOUSA CONSTRUCTION
MACONNERIE CARRELAGE COUVERTURE CHARPENTE TERRASSEMENT CONSTRUCTION DE PISCINES ASSAINISSEMENT
Finances de DE SOUSA CONSTRUCTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SOUSA CONSTRUCTION
INSEEÉtablissements de DE SOUSA CONSTRUCTION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46350 LOUPIACSiègeActif
903 414 670 00013 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4399C
Documents juridiques de DE SOUSA CONSTRUCTION
INPIComptes annuels de DE SOUSA CONSTRUCTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA CONSTRUCTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE SOUSA CONSTRUCTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA CONSTRUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE SOUSA CONSTRUCTION. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/12884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE SOUSA CONSTRUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE SOUSA CONSTRUCTION
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 septembre 2021
Questions fréquentes sur DE SOUSA CONSTRUCTION
Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA CONSTRUCTION ?
Le numéro SIREN de DE SOUSA CONSTRUCTION est 903 414 670. Le SIRET de son siège social est 903 414 670 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02903414670.
Qui dirige DE SOUSA CONSTRUCTION ?
DE SOUSA CONSTRUCTION est dirigée par MICHEL DE SOUSA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE SOUSA CONSTRUCTION ?
Le siège social de DE SOUSA CONSTRUCTION est situé Ld Al Pech, 46350 Loupiac.
DE SOUSA CONSTRUCTION est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUSA CONSTRUCTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUSA CONSTRUCTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA CONSTRUCTION.
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